Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET
/
COMTE DE CHAMFORT
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

COMTE DE CHAMFORT
LEON GRIVELET-CUSSET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1310513
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque COMTE DE CHAMFORT

Déposée le 13 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « COMTE DE CHAMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON GRIVELET-CUSSET domicilié(e) 11, rue Félix Tisserand, 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque COMTE DE CHAMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE CHAMFORT est expirée depuis le 13 septembre 2004.

LEON GRIVELET-CUSSET a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES BAUMANN , DUC DE VERNES , ENTREPOTS VINICOLES DE NUITS ST GEORGES , COMTE DE CHAMFORT , (Marque figurative) , CAVES DIDIER , G LOTH , COMTE D'ARNEL , QUO TUTIUS EO MELIUS NUNQUAM DEGENERES , RAOUL TOURNIER


LEON GRIVELET-CUSSET (S.A.) - 11, rue Félix Tisserand, 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Demande de renouvellement le 25 mai 2001 n°2199077 - Publication au BOPI 2001-05-25

Des vins à appellations contrôlées ou sans appellation.